Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Informations générales

La boutique propose des créations artisanales réalisées à la main, notamment des broderies décoratives, kits de broderie et créations textiles.

Les produits sont vendus par :

FiliaMemoria
Micro-entreprise immatriculée en France
SIRET : 98753990500024
E-mail : cmalbranque.pro@outlook.com

2. Produits

Chaque création étant réalisée artisanalement, de légères variations peuvent exister entre les photos présentées sur le site et le produit reçu. Ces différences font partie du caractère unique des créations.

Les descriptions et photographies des produits sont réalisées avec le plus grand soin possible.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).

La micro-entreprise n’est pas assujettie à la TVA conformément à l’article 293 B du CGI.

Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

4. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé au client.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème exceptionnel (rupture de stock, erreur de prix, suspicion de fraude, etc.).

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par :

  • carte bancaire
  • PayPal

La commande sera préparée après validation du paiement.

6. Expédition et livraison

Les commandes sont préparées dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés avant expédition.

Les délais de livraison estimés sont de 2 à 6 jours ouvrés selon la destination et le transporteur.

Les expéditions sont réalisées via :

  • La Poste
  • Colissimo

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison liés au transporteur.

7. Droit de rétractation – Retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Les retours doivent être effectués :

  • dans leur état d’origine
  • non utilisés
  • soigneusement emballés

Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.

Les créations personnalisées ne peuvent pas être retournées ni échangées, sauf en cas d’erreur ou de défaut.

8. Propriété intellectuelle

L’ensemble des créations, visuels, photographies et contenus présents sur le site restent la propriété exclusive de FiliaMemoria.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est interdite.

9. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commande, livraison, contact client).

Aucune donnée personnelle n’est vendue ou transmise à des tiers à des fins commerciales.

10. Contact

Pour toute question concernant une commande ou les présentes CGV, vous pouvez contacter :

FiliaMemoria
E-mail : cmalbranque.pro@outlook.com